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Un article de la Mémoire du Québec (2019).

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Correspondances dans les titres

  1. Soumis (André) (850 octets)
  2. Soumis (François) (1261 octets)
  3. Soumis (étymologie) (677 octets)
    1: *Soumis pourrait être un dérivé du méridional soum si...
    3: Soumis pourrait être le participe passé de soumettre s...

Correspondances dans les textes

  1. Attar (Maor) (1901 octets)
    1: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill...
  2. Attar (Shirel) (1878 octets)
    2: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill...
  3. Aubin (étymologie) (1202 octets)
    3: ...n échange de la protection du seigneur, étaient soumis à divers droits et taxes.<br>
  4. BPR (entreprise commerciale) (3616 octets)
    6: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell...
  5. Bank of Montreal-BM* (entreprise de services, banque) (31029 octets)
    106: ... du gouvernement et les comptes qui lui seraient soumis. <br>
  6. Bombardier Aéronautique (entreprise industrielles) (125383 octets)
    47: ...t construits pour l'Aviation royale du Canada est soumis à son premier vol.<br>
    551: ... contenant des secrets d'affaires. La compagnie a soumis un document de 92 pages à un tribunal de Seattle...
  7. Bombardier Inc. (entreprise industrielle) (130801 octets)
    284: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
    391: ...agers par jour) ; la valeur du contrat obtenu par soumission publique est de 125 millions $ pour les 5 pre...
    415: ...té des transports de Montréal de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
    420: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
    493: ...ramways du réseau Metrolinx de Toronto ; le prix soumis par Bombardier était de 1,22 milliard $ ; la Tor...
  8. Bombardier Transport (entreprise industrielle) (81759 octets)
    97: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
    151: ...agers par jour) ; la valeur du contrat obtenu par soumission publique est de 125 millions $ pour les 5 pre...
    166: ...té des transports de Montréal de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
    170: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
    196: ...ramways du réseau Metrolinx de Toronto ; le prix soumis par Bombardier était de 1,22 milliards $ ; la To...
  9. Capitaine de milice (définition) (745 octets)
    2: ...chemins et de ponts et, alors, le seigneur était soumis à ses ordres.
  10. Carignan (Jean-Guy) (2067 octets)
    4: ...'exécution de sa sentence ; par la suite, il est soumis à un couvre-feu à compter de 22 h et ne peut qu...
  11. Collège des médecins du Québec (ordre professionnel) (9076 octets)
    12: ...cifiant son identité et sa profession ; ils sont soumis à l'inspection de leur établissement.<br>
  12. D'Amour (Jean) (3451 octets)
    7: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell...
  13. Escouade Marteau (2009-). (corps de police) (17857 octets)
    23: ...Côte-Sud ; Infrabec était le deuxième plus bas soumissionnaire à 5.6 M $ sous Les Excavations Panthèr...
    27: ... le prix soumis par Infrabec est le plus bas de 6 soumissions et immédiatement au-dessous de celui de Les...
  14. FTQ-Construction (centrale syndicale) (34259 octets)
    118: ... de 43 semaines de ses 11 ans de tenure, Dupuis a soumis des réclamations de 225 000 $ presque complètem...
  15. Fabrikant (Valery) (7393 octets)
    3: ... la théorie de l'élasticité d'un milieu solide soumis à des contraintes.<br>
  16. Frigon (François-Xavier, Hubert Augustin) (5826 octets)
    10: ...énergie dans quelques dyélectriques industriels soumis à une différence de potentiel sinusoïdale . Il...
    25: ...énergie dans quelques dyélectriques industriels soumis à une différence de potentiel sinusoïdale (th...
  17. Gentilly-2 (centrale thermonucléaire) (18113 octets)
    12: Un plan de remise à niveau de Gentilly 2 est soumis au Gouvernement ; Hydro-Québec prévoit qu'il en...
  18. Guerre des gangs - Éphémérides - 2012 (organisation criminelle) (46017 octets)
    95: ...relative à une arme à feu.; selon les documents soumis par Immigration Canada, Calixte aurait été memb...
  19. Guerre des gangs - Éphémérides - 2016 (organisation criminelle) (5325 octets)
    3: ... de 10 000 dollars ; tous les professionnels sont soumis aux mêmes exigences que les banques. <br>
  20. Hydro-Québec (entreprise de services) (144409 octets)
    456: ...'', Un plan de remise à niveau de Gentilly 2 est soumis au Gouvernement ; Hydro-Québec prévoit qu'il en...
    486: ..., Hatch Ltd et Black and Veatch de présenter des soumissions pour le design et la gestion de la construct...
    508: ...e annonce qu'elle rejette la demande de révision soumise par NALCOR et maintient la décision d'Hydro-Qu...
  21. Lac-Mégantic (municipalité de ville) (71182 octets)
    384: ... de 500 millions $ ; un projet d'arrangement sera soumis le 12 janvier '''2015''', la date limite pour la ...
  22. Lachine (arrondissement de Montréal) (44071 octets)
    225: ...emande à ses 180 employés d'abandonner le grief soumis à la Commission des relations de travail du Qué...
  23. Larez (Charlie Cecillia Garcia) (3544 octets)
    3: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main...
  24. Lauzon (Estelle) (2416 octets)
    1: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et...
  25. Lev Tahor (secte religieuse (7659 octets)
    30: ...e Gazette rapporte que, selon un document de cour soumis par la Sûreté du Québec-SQ et daté du 18 nove...
  26. Létourneau (Raynald) (3515 octets)
    1: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main...
  27. Malartic (municipalité de ville) (15285 octets)
    106: ...VER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Soumis%22 Soumis], André <br>
  28. Montréal (municipalité de ville) ; Scandales. Affaire des systèmes d'ordinateur de la police. (Service de police de Montréal-SPVM) (3064 octets)
    3: ... d'ordinateurs du Service de police de la CUM ewt soumis à la Communauté urbaine de Montréal.<br>
  29. Montréal (municipalité de ville). (CG. Scandales. Affaire Jacques Bergeron-Pierre Reid (20989 octets)
    27: ...it pas dû confier la supervision du processus de soumissions et la rédaction des devis à des bureaux pr...
    55: ... Dauphin, dépose le rapport de 2 pages que lui a soumis Pierre Reid suite à la surveillance de 10 mois ;...
  30. Montréal (municipalité de ville). ; Scandales. Affaire Mohamed Anas Bennis. (Service de police de Montréal-SPVM) (7317 octets)
    8: ... la suite de la réception du rapport d'incident soumis par le Service de police de la ville de Québec, ...
  31. Montréal (municipalité de ville). Scandales. Affaire du contrat de gestion de l'eau et des compteurs d'eau (15492 octets)
    3: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell...
    12: ...pression ; il y est également spécifié que les soumissionnaires devront proposer une structure de finan...
    16: ...bre '''2007''') Rencontre de fonctionnaires et de soumissionnaires au cours de laquelle certaines disposit...
    43: ...it pas dû confier la supervision du processus de soumissions et la rédaction des devis à des bureaux pr...
  32. Montréal (municipalité de ville). . Scandales. Affaire du 1850 avenue Lincoln et du 1225 rue Sussex (1219 octets)
    1: ...pour non conformité à l'appel d'offres, mais la soumission de Lieberman fut considérée même si, comme...
  33. Montréal (municipalité de ville). . Société des transports-STM ; Agence métropolitaine de transport- AMT (42765 octets)
    210: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
    219: ... Québec ordonne à la Société de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
    220: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
    222: ...es et qu'elles ont l'intention de présenter une soumission commune.<br>
    223: ...ue les estimations de la Société ; aucune autre soumission n'est présentée.<br>
  34. Nelson (Robert) (4357 octets)
    13: ...t des mêmes droits : les sauvages ne seront plus soumis à aucune disqualification civile, mais jouiront ...
  35. Ordre des pharmaciens (ordre professionnel) (15446 octets)
    31: ...cifiant son identité et sa profession ; ils sont soumis à l'inspection de leur établissement.<br>
  36. Ouellette (Guy) (4434 octets)
    13: ...entité d'un de ses amis pour l'appâter, d'avoir soumis de fausses déclarations à un juge pour obtenir ...
  37. Pratt & Whitney Canada-PWC (entreprise industrielle) (15093 octets)
    74: ...pplications militaires et comme tels ils étaient soumis aux contrôles d'exportation du gouvernement amé...
  38. Prix ACFAS J.-Armand-Bombardier(prix de sciences) (4084 octets)
    41: ...22Desrosiers_(Jacques)%22 Desrosiers], Jacques et Soumis, François
  39. Prix David (prix de littérature) (12195 octets)
    1: ...décerné à des écrivains ou chercheurs qui ont soumis les meilleures oeuvres littéraires ou scientifiq...
  40. Proteau (Pascal) (395 octets)
    1: ... meurtre relativement à ce décès ; Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro...
  41. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (114762 octets)
    1445: ...ut politique résultant de ces négociations sera soumis à la population par référendum ;<br>
  42. Québec (province). (histoire). (1760 - 1840) (72674 octets)
    281: ...rançaise. Les navires américains sont dès lors soumis à ces contrô;les alors qu'ils faisaient déjà ...
  43. Québec (province). (histoire). Manifestations des étudiants de la province (2011-2015) (132890 octets)
    472: ...de Montréal, affirme que la commission Ménard a soumis un rapport biaisé aux recommandations irréalist...
  44. Québec (province). Commission Bastarache Nomination des juges ; Marc Bellemare (2010) (36314 octets)
    157: Le fonctionnement du comité de sélection n'est soumis à aucune norme;<br>
  45. Québec (province). Crises. Accidents, épidémies et incidents ayant causé plusieurs morts (106018 octets)
    710: ...t la vie dans cet accident. Le rapport du coroner soumis en '''2018''' affirme que cet accident aurait pu ...
  46. Québec (province). Crises. Répressions, émeutes ou rébellions de 1837-1838. (bataille) (109084 octets)
    208: ...t des mêmes droits : les sauvages ne seront plus soumis à aucune disqualification civile, mais jouiront ...
  47. Québec (province). Industries. Forêt, pâtes et papiers (54448 octets)
    212: ...de sciage coupé dans les province maritime n'est soumis à aucune restriction.<br>
  48. Québec (province). Industries. Gaz et pétrole (38344 octets)
    99: ...ue le projet de forage de Corridor Resources soit soumis à une commission d'examen en vertu de la Loi can...
  49. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : (2015) (40902 octets)
    38: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main...
  50. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : 2007 (76761 octets)
    31: ... meurtre relativement à ce décès ; Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro...
    107: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et...
  51. Québec (province). Meurtres, homicides et autres méfaits : 2010 (54951 octets)
    89: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill...
  52. Québec (province). Référendums (9218 octets)
    20: ...ut politique résultant de ces négociations sera soumis à la population par référendum ;<br>
  53. Québec (province). Scandales. Affaire Cinar-Norshield / Claude Robinson. (Autorité des marchés financiers du Québec) (21850 octets)
    68: (Janvier) Les mémoires soumis par les défendeurs contestent le verdict et la s...
  54. Québec (province). Scandales. Affaire Coffin. Omerta policière (Police provinciale du Québec-SQ) (10801 octets)
    12: ...enfermé dans la cave du poste de pompiers et est soumis à un interrogatoire serré par les capitaines Al...
    29: ... commission conclut que «l'ensemble de la preuve soumise à cette commission tend à confirmer - et non ...
  55. Québec (province). Scandales. Affaire Mulroney-Schreiber ou Affaire Airbus. (Gouvernement du Canada) (144438 octets)
    382: ...x.php?search=%22Mulroney%22 Mulroney] n'avait pas soumis d'affidavit, ses avocats se contentant de celui d...
    531: ...répond ainsi aux questions qui lui avaient été soumises par le Gouvernement du Canada : <br>
  56. Québec (province). Scandales. Affaire Paul Sauvé. (Gouvernement du Canada) (9082 octets)
    17: ... pour avoir été inscrit sur la courte liste des soumissionnaires et 275 000 $ à être versé après l'o...
    18: ...a compagnie Toiture Trois-Étoiles Inc. qui avait soumis un prix à la ville sur le même projet ; selon S...
  57. Rondeau (Martin) (2350 octets)
    1: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et...
  58. SNC-Lavalin (entreprise commerciale) (91830 octets)
    207: ...errait interdire pendant 10 ans de présenter des soumissions pour des projets financés par la Banque.<br...
    229: ...voir participé à une collusion pour truquer les soumissions, la firme congédie Michel L'Abbé et Michel...
    239: ...aleurs mobilières du Québec lève l'interdit de soumission imposé à la firme<br>
    242: ... qu'en '''2011''', dans une déclaration écrite soumise à la Cour supérieure, Riadh Ben Aïssa affirme...
    244: ... plans de ses concurrents avant de présenter une soumission pour le McGill University Health Center-MUHC....
  59. Saint-Cuthbert (municipalité) (7966 octets)
    29: ...da fait en sorte que les aérodromes ne sont plus soumis aux lois provinciales, y compris la Loi sur le te...
  60. Saputo (entreprise industrielle) (15003 octets)
    133: ...n qui offre 7,50 $can par action) aurait en effet soumis une offre de 7% supérieure à celle de Saputo al...
  61. Sklavounos (Gerry) (4356 octets)
    12: ... Montréal rapporte que Madame Paquet n'avait pas soumis de trousse médico-légale ; une trousse médico-...
  62. Soumis (étymologie) (677 octets)
    1: *Soumis pourrait être un dérivé du méridional soum si...
    3: Soumis pourrait être le participe passé de soumettre s...
  63. Tardif (Céline) (395 octets)
    2: Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro...
  64. Train de l'Est (entreprise de service, transports ferroviaires) (1415 octets)
    12: ... un plan d'affaires final ; ce plan devrait être soumis au Conseil en décembre '''2011'''.
  65. Unité permanente anticorruption-UPAC (corps de police) (28491 octets)
    17: ...Côte-Sud ; Infrabec était le deuxième plus bas soumissionnaire à 5.6 millions $ sous le prix proposé ...
    21: ... le prix soumis par Infrabec est le plus bas de 6 soumissions et immédiatement au-dessous de celui de Les...
  66. Villeneuve (Raymond) (2910 octets)
    9: ...ois mois ; à la suite de ces trois mois, il sera soumis à période de deux ans de probation au cours de ...
  67. Zambito (Lino) (6204 octets)
    8: ...onnaires soient majorés pour rencontrer les prix soumis par des entrepreneurs ou accepter des montants su...
    14: ...intimider un homme afin qu'il ne présente pas de soumission pour un contrat municipal ; le juge Paul Chev...

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